Délibérations et compte-rendu du Conseil municipal de Blâmont

Dispositions en vigueur à compter du 1er juillet 2022
Les délibérations du conseil municipal sont publiées dans les conditions prévues à l’article L. 2131-1 du CGCT. Ainsi, les délibérations constituant des actes règlementaires ou des actes ni individuels ni règlementaires sont publiées sous forme électronique, dans les conditions fixées par l’article R. 2131-1 du même code

2027

2026

Séance du 14 janvier
Délibérations du CM
Compte-rendu du CM

Séance du 20 mars
Délibérations du CM
Délibération rectificatives du CM
Compte-rendu du CM

Séance du 3 avril
Délibérations du CM
Compte-rendu du CM

Séance du 18 mai
Délibérations du CM
Compte-rendu du CM

Séance du  16 juin
Délibèrations du CM
Proces verbal CCAS

Séance du 19 juin
Délibérations du CM
Compte rendu du CM

2025

Séance du 14 janvier
Délibérations du CM
Compte-rendu du CM

Séance du 9 avril
Délibérations du CM
Compte-rendu du CM

Séance du 30 juin
Délibérations du CM
Compte-rendu du CM

Séance du 29 octobre
Délibérations du CM
Compte-rendu du CM

Séance du 10 décembre
Délibérations du CM
Compte-rendu du CM